Conditions générales d’utilisation du site
Article 1 : Objet
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Article 2 : Mentions légales
Propriétaire : Céabé / Carquillat Boris - SIRET N° 89149847900015 - [email protected]
90 Place des Pléïades, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny, France
Créateur : Carquillat Boris
Responsable publication : Carquillat Boris - [email protected]
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale
Webmaster : Carquillat Boris
Hébergeur : Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hamburg
Germany
Article 3 : Accès au site
Le site www.ceabe-art.com permet d’accéder gratuitement aux services suivants :
- Vente d’œuvre d’art
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Article 4 : Collecte des données
Les renseignements suivants sont collectés : Informations relatives à l’identité (nom, prénom, etc.), informations de géolocalisation.
Les renseignements personnels collectés sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et le présent site Web. Les informations collectées sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités précisées précédemment. Sont également utilisés, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.
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- Le formulaire de contact
Article 5 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos ainsi que les contenus du site www.ceabe-art.com (photos, illustrations, graphiques, textes…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur.
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Article 6 : Responsabilité
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Article 7 : Liens hypertextes
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Article 9 : Durée du contrat
Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée. Le début de l’utilisation des services du site marque l’application du contrat à l’égard de l’Utilisateur.
Article 10 : Droit applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux.